Droits de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’association intitulée Association de Gestion du Zornhoff est titulaire.
Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site ainsi que du logo du Zornhoff par quelque procédé que ce soit sans accord préalable et écrit à l’Association de Gestion du Zornhoff constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)
Les informations collectées par le biais du site Internet de l’Association de Gestion du Zornhoff sont exclusivement destinées à l’Association de Gestion du Zornhoff. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à l’Association de Gestion du Zornhoff par courrier postal adressé à :
Association de Gestion du Zornhoff
3 Rue de la Gare
67700 MONSWILLER
par courrier électronique : lezornhoff@monswiller.fr
en indiquant, si possible, le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant et traiter votre demande.
Liens Hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Association de Gestion du Zornhoff.
Sur autorisation préalable et expresse, l’Association de Gestion du Zornhoff permet l’établissement de liens hypertextes vers son site.
Crédits photos
La conception, la création et la réalisation sont assurées par les services du Zornhoff de Monswiller, l’Association de Gestion du Zornhoff, le Comité Des Fêtes de Monswiller et la Mairie de Monswiller.
Crédits photographique et graphique : Association de Gestion du Zornhoff et Marc GANDER
Conception, réalisation et développement du site Internet
Association de Gestion du Zornhoff / Commune de Monswiller
Conception et rédaction: Denis BERTHIER
L’hébergement du site http://www.lezornhoff.fr est assuré par la société OVH
SARL OVH
140 QUAI DU SARTEL
59100 ROUBAIX
Tél. : 08 99 70 17 61 – Site Internet : http://www.ovh.com