Le Zornhoff de Monswiller

Mentions légales

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’association intitulée le Comité Des Fêtes de Monswiller est titulaire.

Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site ainsi que du logo du Zornhoff par quelque procédé que ce soit sans accord préalable et écrit de au Comité Des Fêtes de Monswiller constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit interne français et par les conventions internationales applicables en France. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Les informations collectées par le biais du site Internet du Comité Des Fêtes de Monswiller sont exclusivement destinées au Comité Des Fêtes de Monswiller. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser au Comité Des Fêtes de Monswiller par courrier postal adressé à :

Comité Des Fêtes de Monswiller
4 Rue du Général Leclerc
67700 MONSWILLER

par courrier électronique : lezornhoff@monswiller.fr
en indiquant, si possible, le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant et traiter votre demande.

Liens Hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du Comité Des Fêtes de Monswiller.
Sur autorisation préalable et expresse, le Comité Des Fêtes de Monswiller permet l’établissement de liens hypertextes vers son site.

Crédits photos

La conception, la création et la réalisation sont assurées par les services du Zornhoff de Monswiller, le Comité Des Fêtes de Monswiller et la Mairie de Monswiller.

Crédits photographique et graphique : Comité Des Fêtes de Monswiller et Marc GANDER

Conception, réalisation et développement du site Internet

Comité Des Fêtes de Monswiller / Commune de Monswiller

Conception : Denis BERTHIER

Rédacteur en chef : Gérard KILFIGER

L’hébergement du site http://www.lezornhoff.fr est assuré par la société OVH

SARL OVH
140 QUAI DU SARTEL
59100 ROUBAIX

Tél. : 08 99 70 17 61 – Site Internet : http://www.ovh.com

Retour en haut
%d blogueurs aiment cette page :